CTA du 20 janvier 2012.
Compte rendu du CTA du 20 01 2012.
1) Règlement intérieur du CTA Le Recteur présente un RI provisoire puisque l'officialisation du RI type a été postérieure à l'envoi de documents pour ce CTA
Les débats ont porté sur
article 6 : 2 points
date de référence pour l'envoi des questions mises à l'ordre du jour à la demande de la moitié au moins des représentants titulaires des personnels : la FSU demande de remplacer la phrase « au moins cinq jours avant la date de réunion » par la phrase suivante : « « au (...)
OISE